Culture - Une proposition de loi pour aider et labelliser les musées privés

09/07/2018 Jean-Noël Escudié / P2C. Lu sur Caisse des dépôts des territoires Le député LR Jean-Charles Taugourdeau propose de créer l’appellation "musée privé de France" qui donnerait droit aux mêmes avantages "économiques, juridiques, sociaux et fiscaux" que les musées publics relevant de l’appellation (...)

Ma proposition de loi visant à aménager la « taxe à l’essieu » pour les poids lourds de collection ou détenus par des particuliers pour un usage non commercial

Le patrimoine automobile français des véhicules de collection légers ou poids-lourds, qu’ils soient issus de l’industrie française, européenne ou encore importés par les alliés lors des dernières guerres mondiales ou encore des véhicules deux-roues motorisés de collection fait partie de notre histoire, de (...)

Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) : enfin il a été présenté....

Enfin ! Il a été présenté par Bruno le Maire en Conseil des ministres ce lundi 18 juin ! Je parle du « PACTE » (Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises) ! Plusieurs mois qu’il était annoncé et à chaque fois le calendrier était décalé…. Comme les autres qui l’ont précédé… (...)

1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | ... | 17